Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROPHEES DE SAVOIE
Conseil Général de la Savoie Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3335796
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015
LES TROPHEES DE SAVOIE de Conseil Général de la Savoie

Présentation de la marque LES TROPHEES DE SAVOIE

Déposée le 12 janvier 2005 par Conseil Général de la SavoieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROPHEES DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est Conseil Général de la SavoieTODO domicilié(e) BP 1802,73018 CHAMBÉRY Cédex - 73018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de la Savoie Madame Sandra Cipro Direction de la Communication domicilié(e) BP 1802,73018 CHAMBERY Cédex - 73018 - France.

La marque LES TROPHEES DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHEES DE SAVOIE est expirée depuis le 12 janvier 2015.

Conseil Général de la Savoie a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE , SOLAR EVENT , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS VERT , SAVOIE EN FETE , SAVOIE TERRE DES SOMMETS , CONSEIL GENERALE SAVOIE SIGNE NATURE ! , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS BLANC , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , SAVOIE , TERRE DES SOMMETS


Conseil Général de la Savoie Collectivité territoriale - BP 1802,73018 CHAMBÉRY Cédex - 73018 - France


Conseil Général de la Savoie Madame Sandra Cipro Direction de la Communication - BP 1802,73018 CHAMBERY Cédex - 73018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le mènage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ècriture ; objets d'arts gravès ou lithographiès, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; diffusion de matèriel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un rèseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de texte publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Tèlècommunications. Informations en matière de tèlècommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par rèseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques. Service d'affichage èlectronique (tèlécommunications). Emissions radiophoniques ou tèlévisées. Service de téléconfèrences. Service de messagerie èlectronique. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'èducation. Publication de livres. Prêt de livres. Productions de films sur bandes vidèos. Location de dècors de spectacles. Service de photographie. Organisation de concours (èducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, confèrences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication èlectronique de livres et de périodique en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.